La documentation

 

Administration du SCoT

Rapport d’activités SCoT 2013 

Rapport d’activites SCoT 2014

Liste delegues SCoT installation 15.05.14

Presentation CA 19 mars 2015

Bilan suivi du SCoT 2015 CA 31.03.16

CA 31.03.16

 

SCOT en vigueur (approuvé le 15 décembre 2007)

Délibération SCoT approuvé 15.12.07

Notice de présentation

Scot approuvé 2 Diagnostic

Scot approuvé 3 Diagnostic annexe 3 Cartes 1 à 16

Scot approuvé 3 Diagnostic annexe 3 Cates 17 à 33

Etat initial environnement pages 1 à 28

Etat initial environnement pages 29-56

Etat initial environnement pages 57- 92

Scot approuvé 5 Evaluation environnementale

Justification des choix retenus pour PADD et DOG

Resume non technique

PADD

DOG

DOG carte 1

DOG carte 2 

DOG carte 3

DOG carte 4

DOG carte 5

DOG carte 6

DOG carte 7

 Carte de synthèse

 

 Suivi du SCoT

SCoT Mode d’Emploi

SCoT Mode d’Emploi 1 Comment favoriser la marche à pied et le vélo dans votre commune ?

 SCoT Mode d’emploi 2 Comment renforcer la trame verte et bleue dans votre commune ?

SCoT Mode d’Emploi 3 Comment aménager des espaces habités plus économes en foncier ?

Indicateurs de suivi

26 indicateurs de suivi SCoT

 

Révision du SCoT

Délibération révision SCoT 27.03.12

Calendrier la révision juillet 2015

 

A. DIAGNOSTIC

Diag-SCoT-RM-28-fev2014_Partie-1

Diag SCoT RM-28 fev2014_Partie 2

Diag SCoT RM-28 fev2014_Partie 3

Diagnostic DAC COTEC Septembre 2013

SCOT diagnostic volet commerce Berenice fev 2014 partie 1

SCOT diagnostic volet commerce Berenice fev 2014 partie 2annexes

 

Etat initial de l’environnement

Etat initial environt déc 2013 pages 1 à 114

Etat initial environt déc 2013 pages 115 à 218

 

B. PADD

PADD pour débat Document de travail 31.03.2016

Panneau PADD1

Panneau PADD2

 

C. DOO

 

D. Espace concertation et voir ci-dessous « Les essentiels du SCoT »

Présentation réunion publique du 25 février 2016

Planning panneaux expo dans les Communes 2015-2016

Carte expo itinérante

Panneau 1- Qu’est ce que le SCoT ?

Panneaux 2 – Pourquoi réviser le SCoT ?

Panneaux 3 – Le SCoT et les autres territoires

Panneau 4 – Demographie

Panneau 5 – Habitat

Panneau 6 – Economie

Panneau 7 – Commerce

Panneau 8 – Foncier

Panneau 9 – Environnement

Panneau 10 – Mobilités

Panneau 11 – PADD1

Panneau 12 – PADD2

 

Pour vous exprimer, pour faire connaître votre avis ou posez vos questions : contact@scot-region-mulhousienne.org

 

E. Les essentiels du SCoT : Tout comprendre en quelques minutes !

Synthese du diagnostic (Essentiels n°1), mars 2013

Synthèse des enjeux (Essentiel n° 2), juin 2014

Les ateliers SCoT Post carbone (Essentiels n° 3), mars 2015

Le projet de PADD (Essentiels n°4), février 2016